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Marques déposées par JACQUES SOURBIER
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LA PERLE CELTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PERLE CELTE
JACQUES SOURBIER
JACQUES-ETIENNE SOURBIER

Numéro de dépôt :
3602339
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/10/2018
LA PERLE CELTE de JACQUES SOURBIER

Présentation de la marque LA PERLE CELTE

Déposée le 3 octobre 2008 par JACQUES SOURBIER et JACQUES-ETIENNE SOURBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA PERLE CELTE »

Les déposants sont JACQUES SOURBIER domicilié(e) ZONE OSTREICOLE, LA NOUVELLE BRILLE, BP 7,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France et JACQUES-ETIENNE SOURBIER domicilié(e) 62 RUE DE LA CANTINE,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES SOURBIER domicilié(e) ZONE OSTREICOLE, LA NOUVELLE BRILLE, BP 7,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERLE CELTE est expirée depuis le 3 octobre 2018.

JACQUES SOURBIER a également déposé les autres marques suivantes : PLATE DE CLAIRE , PERLES DE CLAIRES VERTES , SPECIALE PLATE DE CLAIRE , PERLE DE CROISSANCE EN CLAIRE , PERLE EXTRA DE CLAIRE , HUITRE CELTIC


JACQUES SOURBIER - ZONE OSTREICOLE, LA NOUVELLE BRILLE, BP 7,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France

JACQUES-ETIENNE SOURBIER - 62 RUE DE LA CANTINE,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France


JACQUES SOURBIER - ZONE OSTREICOLE, LA NOUVELLE BRILLE, BP 7,85680 LA GUERINIERE - 85680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690730 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-11-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.